Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU RÊVA
CHÂTEAU RÊVA, GFA

Numéro de dépôt :
3316980
Date de dépôt :
07/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
07/10/2024
CHATEAU RÊVA de CHÂTEAU RÊVA

Présentation de la marque CHATEAU RÊVA

Déposée le 7 octobre 2004 par CHÂTEAU RÊVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CHATEAU RÊVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est CHÂTEAU RÊVATODO domicilié(e) 1833 Route de Bagnols - 83920 - LA MOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 086 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patrice MAILLARD, CHATEAU REVA domicilié(e) 1833 Route de Bagnols - 83920 - LA MOTTE - France.

La marque CHATEAU RÊVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU RÊVA arrivera à expiration en date du 7 octobre 2024.

CHÂTEAU RÊVA a également déposé les autres marques suivantes : CHAIS D'OEUVRE


CHÂTEAU RÊVA, GFA - 1833 Route de Bagnols - 83920 - LA MOTTE - France - SIREN 408086023


Patrice MAILLARD, CHATEAU REVA - 1833 Route de Bagnols - 83920 - LA MOTTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2014 n°2569811 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2014-10-17

Huiles d'olives comestibles, olives conservées ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles comestibles. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plants ; arbres (végétaux). Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.